Après le diesel-gate: Mercedes épinglée par Nokia

Poursuivi en justice par Nokia pour utilisation des technologies sans autorisation, Mercedes pourrait se voir interdire la vente de ses véhicules.

Aujourd’hui, la technologie est de plus en plus omniprésente dans les voitures récentes, et ce peu importe le segment. Forcément, cela conduit à de nouvelles pratiques pour les constructeurs, qui font désormais de plus en plus appel à des équipementiers externes pour produire divers systèmes, qu’il s’agisse de l’info-divertissement ou des dispositifs de conduite autonome. Une évolution presque logique, qui permet alors aux marques de profiter de l’expertise de sociétés spécialisées, mais qui a néanmoins ses limites. Et l’affaire qui oppose Nokia à Mercedes le prouve bien, alors que ce dernier est empêtré dans une bataille judiciaire de grande ampleur, qui pourrait lui coûter très, très cher. La firme allemande pourrait en effet ne plus avoir le droit de vendre de voitures, tout simplement.

Alors que de plus en plus de constructeurs font appel à des équipementiers pour concevoir leurs technologies embarquées, une société est depuis peu chargée de centraliser toutes ces demandes, afin de simplifier les procédures. Cette entreprise, baptisée Avanci, fait également respecter des tarifs fixes que les marques doivent payer pour utiliser les systèmes développés par les entreprises spécialisées. A titre d’exemple, intégrer une licence 4G coûte à un constructeur une quinzaine d’euros par voiture, un prix unique qui permet aux détenteurs des brevets d’obtenir une meilleure rémunération. Problème, certains ne souhaitent pas se conformer à ce système, à l’image de Nokia, qui souhaite de son côté négocier directement avec les constructeurs. La firme finlandaise demande alors à la marque à l’étoile de payer une redevance pour chaque véhicule vendu, ce qui déplait évidemment à Mercedes, qui refuse ce système, tout en continuant à utiliser les brevets de l’entreprise. 

Nokia donc décidé de porter l’affaire en justice, avec un premier jugement émis en août dernier, lui donnant raison et lui permettant d’interdire Mercedes à vendre ses voitures. Une décision qui coûterait néanmoins plus de 5 milliards de dollars à l’équipementier, qui n’a pas les moyens de dépenser une telle somme. Par ailleurs, celui-ci serait également en infraction aux yeux du droit européen de la concurrence, comme l’affirme le responsable du site Foss Patent, Florian Mueller « la Direction générale de la concurrence de la Commission européenne (DG COMP) et l’Office fédéral allemand contre les cartels envisagent sérieusement de prendre des mesures immédiates à l’encontre de Nokia afin d’empêcher l’application de l’injonction ».

Quoi qu’il en soit, Mercedes pourrait faire appel de la décision, mais risque une interdiction de ses ventes en cas de rejet par le tribunal. Le verdict devrait être attendu d’ici à la fin de l’année.

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